Mariée à un Sénégalais ...
                    
 apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: gora gueye (41.208.141.---)
Date:   15-10-09 20:49   >>> Répondre à ce message

on avait depose nos papiers pour demande de mariage au niveau de l'ambassade de france sis a dakar au mois d'aout 2009.nous voudrons avoir des infos concernant apres la publication des bans quelle est l'etape suivante ?merci de nous aider pour cette questions.

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Florence   (---.12-224-89.dsl.completel.net)
Date:   15-10-09 21:56   >>> Répondre à ce message

qd y a la publication de bans, tu reçois le certificat de capacité de mariage, faut le renvoyer au consulat je crois, et après mariage puis demande de visa pour conjoint français.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Woli   (---.159.2-93.rev.gaoland.net)
Date:   18-10-09 18:41   >>> Répondre à ce message

Sur le site de l'ambassade de france a dakar tout est indiqué.

Il y a le premier dossier pr recevoir le Certificat de capacité a mariage qui comprend la publication des bans et l'authenticité des papiers de la personne senegalaise.
Des réception du CCAM le mariage auprès de la mairie est possible.

Deuxième dossier = transciption. Dossier déposer a l'ambassade pour que le mariage soit enregistré sur les registres francais et donc recevoir par la suite ton livret de famille francais.
Des réception la demande de visa est possible en tant que conjoint de francais.

Voilà étant rendu à la réception du CCAM je peut pas trop en dire plus si ce n'est tout ce que j'en sais d'avance par des personnes deja passé par là.

Bon courage!
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: mr yannick poulain (---.w90-23.abo.wanadoo.fr)
Date:   20-10-09 16:20   >>> Répondre à ce message

cela fait un mois que les bans on été publié pour notre mariage,j attend la capacité de mariage qui met 7 a 8 semaines aprés les bans de mariage.Aprés obtention et un passage a la préfecture pour une audition.je peux retourné a Dakar et choisir ma date de mariage.Aprés mariage compté deux mois pour la transcription et un mois pour le visa du conjoint sénégalais

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Pavée PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ablec (41.208.152.---)
Date:   21-10-09 02:16   >>> Répondre à ce message

bonsoir je voulais savoir commemt ca se passe maintenant pour le depot du dosier, il ya plus d'audition? on depose et on attend la publication des bans? svp repondez moi je vais bientot deposer et je voudrai tooout bien faire et dans les plus bref delai

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Dakar PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Florence   (---.12-224-89.dsl.completel.net)
Date:   21-10-09 12:21   >>> Répondre à ce message

non y a plus d'audition. lis les autres posts, les réponses sont dedans.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ablec (41.208.169.---)
Date:   21-10-09 15:10   >>> Répondre à ce message

merci florence j'ai lu les autres posts et je vois bien que tu connais le sujet, je voudrai savoir aussi s'il ya des cas ou ils refusent de faire la plublication des bans et si oui dans quels cas, merci de m'eclairer

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Florence   (---.12-224-89.dsl.completel.net)
Date:   21-10-09 18:15   >>> Répondre à ce message

je pense que ils peuvent pas refuser mais retarder. s'il y a un doute sur la sincérité du couple (écart d'âges, peu de venues au Sénégal), il y aura une audition. Après comme le mariage est une des seule solution pour être ensemble en France, il y a pas intérêt qu'ils refusent, lol !
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: julietta184   (---.w90-14.abo.wanadoo.fr)
Date:   07-11-09 18:06   >>> Répondre à ce message

il se peut qu après étude du dossier pour ccam il manque des papiers... ils peuvent également suspecter un mariage blanc et demander une audition dans certains cas non?
écart d age important...
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (---.fbx.proxad.net)
Date:   07-11-09 19:00   >>> Répondre à ce message

alors YANNICK POULAIN dit vrai ou pas dans ses délais??

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (196.207.248.---)
Date:   08-11-09 16:59   >>> Répondre à ce message

Globalement cela se déroule comme cela :

Dépôt du dossier au consulat
Deux mois de traitement environ (soit le dossier est complet et la publication est lancée, soit il manque quelque chose et vous recevez un courrier vous demandant un complément de dossier)
C'est quand le Consulat reçoit l'avis de publication et de non-opposition qu'il vous fera parvenir le CCAM.
Vous contactez le Centre Principal d'état civil indiqué sur le CCAM. L'officier d'état civil sénégalais doit également publier les bans une dizaine de jours.
Vous vous mariez au Sénégal.
A l'issue du mariage, vous faites parvenir au Consulat, votre dossier de demande de transcription de votre acte de mariage. Délai de traitement environ deux mois.
Une fois la transcription faite, le Consulat envoie à la mairie de votre domicile en France des copies d'acte et le livret de famille.
Vous prenez rendez-vous auprès de la société Africatel qui gère le planning du service des visas.
Dépôt de la demande de visa au Consulat.
Le conjoint sénégalais doit passer un test de français.
Puis une visite médicale.
Si, c'est bon, retour au service des visas pour obtention du visa. Délai de un à 2 mois.

Les délais données sont des délais moyens. Il y a un post spécial pour l'avancement des dossiers, mais il est impossible de comparer deux dossiers. Quelques fois, c'est plus rapide, d'autres, c'est beaucoup plus long. Cela dépend essentiellement ..... de vous et de votre volonté de fournir un dossier complet ou pas.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (---.fbx.proxad.net)
Date:   08-11-09 22:33   >>> Répondre à ce message

Bonsoir ABC vous ecrivez en bas: "il y a un post special", qu'est-ce que ça veut dire?? MERCI.

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Florence   (---.12-224-89.dsl.completel.net)
Date:   08-11-09 22:38   >>> Répondre à ce message

ça veut dire que dans les autres posts du forum, y a ces réponses-là.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (---.fbx.proxad.net)
Date:   08-11-09 22:39   >>> Répondre à ce message

merci LE DICO...

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Florence   (---.12-224-89.dsl.completel.net)
Date:   08-11-09 22:41   >>> Répondre à ce message

je viens te t'envoyer une invit' sur msn si tu veux en parler en direct !
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (---.fbx.proxad.net)
Date:   08-11-09 22:42   >>> Répondre à ce message

à qui tu dis ça FLORENCE ?

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: Florence   (---.12-224-89.dsl.completel.net)
Date:   08-11-09 22:45   >>> Répondre à ce message

à toi, lol !!! puisque je réponds à tes questions en direct et que tu dois bientôt déposer le dossier, moi aussi, on peut en causer. mais si tu veux pas, amoul solo.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (---.fbx.proxad.net)
Date:   08-11-09 22:48   >>> Répondre à ce message

toujours pas malin,je veux bien accepter mais j'ai pas vu ton invit

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (41.208.135.---)
Date:   09-11-09 19:46   >>> Répondre à ce message

Le post dont je parle est celui intitulé "Faites vous une idée des délais". Vous pourrez vous faire une idée du temps que prend le traitement du dossier du dépôt à la délivrance du visa.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: mr yannick (---.w90-23.abo.wanadoo.fr)
Date:   10-11-09 16:24   >>> Répondre à ce message

coucou florence et ass123,cela fait deux mois pour moi en fin de semaine que j attend le ccam.donc 3mois et 3 semaines depuis le dépot du dossier.J espére pouvoir me marié en décembre et passé les fétes avec ma femme au Sénégal. apres le mariage je compte 3 mois avant son arrivé en france.
bon courage

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Thuit PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (195.115.184.---)
Date:   10-11-09 19:24   >>> Répondre à ce message

hé mais c'est trop long ça, j'ai pas le temps moi MR YANNICK !!!!! J'ai déposé demande CCAM le 14 septembre, j'ai reçu une lettre lundi 9 novembre me disant que pub des bans commence à la mairie cette semaine ou la suivante. Je vais pas encore attendre des mois que ce sacré ccam arrive!!! Enfin bon...

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: STEF93 (---.w90-3.abo.wanadoo.fr)
Date:   19-11-09 18:55   >>> Répondre à ce message

Bonjour;

Une fois que la pub.des bans est faite combient de temps environ l'ambassade nous envoie ce fameux ccam???????PLUS OU MOINS D'1 mois parceque je dois partir le mois prochain et ma pub.des bans s'arrete lundi 23.

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Boissy-Saint-Léger PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (41.214.123.---)
Date:   19-11-09 19:18   >>> Répondre à ce message

Le consulat délivre le certificat de capacité à mariage dés qu'il reçoit l'avis de publication et non-opposition. Ce document est envoyé à votre domicile.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: STEF93 (---.w90-3.abo.wanadoo.fr)
Date:   19-11-09 19:46   >>> Répondre à ce message

Mais une fois que le consulat recoit l'avis de publication et non-opposition ils doivent pub.les bans à la mairie du conjoint senegalais durant 15j c'est bein ca????

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Boissy-Saint-Léger PAYS : France
 
 CCAM en balade
Auteur: mr yannick (---.w90-23.abo.wanadoo.fr)
Date:   21-11-09 13:55   >>> Répondre à ce message

mon ccam est parti le 16 novembre par valise diplomatique je part le 3 décembre.pourriez vous me dire le délai acheminement du courrier par valise.(cela fait 25 jours que je l attend a cause d une bévue d adresse postale)

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : La Chapelle-du-Bois-des-Faulx PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: stef93 (195.137.181.---)
Date:   22-11-09 18:39   >>> Répondre à ce message

Bonjour,

quand le consulat recois l'avis de publication et de non opposition ils doivent pub.les bans à dakar aussi durant 15j?

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (41.214.124.---)
Date:   22-11-09 21:52   >>> Répondre à ce message

Le consulat publie les bans au consulat et au domicile du conjoint français. Après, quand vous déposez votre certificat de capacité à mariage au centre principal d'état civil sénégalais, ils doivent également publier 10 jours.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: stef93 (195.137.181.---)
Date:   22-11-09 22:04   >>> Répondre à ce message

ABC dsoler mais j'ai compris,le consulat publie les bans en meme temps que la mairie de france?moi mon marie habite à rufisque et on lui a dit que c'est pâs neccesaire de prendre r.d.v pour le mariage,mais si ils doivent publier les bans à sa mairie pendant 15j avant le mariage donc nous devont prendre r.d.v????????

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ass123   (---.fbx.proxad.net)
Date:   22-11-09 23:33   >>> Répondre à ce message

svp, la pub des bans au sénégal, c'est 10 ou 15 jrs??

PATIENCE
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: stef93 (195.137.181.---)
Date:   22-11-09 23:42   >>> Répondre à ce message

Et c'est avant le mariage quelle ce fait???(la pub-des bans)
C'est trop dur d'etre loin de la personne qu'on aime...

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 délai acheminement du courrier valise diplomatique
Auteur: robert (---.w90-23.abo.wanadoo.fr)
Date:   23-11-09 16:06   >>> Répondre à ce message

parti lundi dernier le 16 nov de Dakar ,j attend toujours?

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Pennedepie PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: dially2 (---.fbx.proxad.net)
Date:   23-11-09 21:00   >>> Répondre à ce message

Steph93,

Apparement la publication des bans te turlupine! lol!

Oui la publication se fait avant le mariage. Tu as déjà reçu le CCAM? Tu comptes te marier à quelle période?

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: STEF93 (---.w83-200.abo.wanadoo.fr)
Date:   23-11-09 21:06   >>> Répondre à ce message

la pub.des bans c'est areter aujourd'hui à la mairie de ma vile est pour le senegal comment sa ce passe? Quand il vont pub.les bans?

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Joinville-le-Pont PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: siana323 (---.evc.net)
Date:   24-11-09 10:09   >>> Répondre à ce message

La publication des bans a souvent lieu plus tôt à l'ambassade de France de Dakar qu'à ta propre mairie. Donc, tu devrais recevoir ta capacité à mariage prochainement.

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Souffelweyersheim PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: stef93 (195.137.181.---)
Date:   25-11-09 18:06   >>> Répondre à ce message

Ok
mais apres avoir célebré le mariage ils doivent le publié apres cela ils nous donne l'acte de mariage?

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: nathalie100 (---.rev.numericable.fr)
Date:   11-12-09 15:02   >>> Répondre à ce message

stef93

as tu recu ton ccam ???? car normalement une fois la pub des bans terminé il faut attendre un mois pour la recevoir et si ce n'est pas a dakar que tu te maries mais dans une autre ville avec le ccam tu devra faire un dossier dans la mairie pour qu'il puisse faire la publication des bans donc si c est urgent renseigne toi pour savoir si tu peux faxer ou scanner le ccam au moins pour l'ouverture de ce dossier comme ca la publication des bans sera faite à la mairie et tu leur remettra l'original une fois que tu es sur place



Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: hayatty (193.253.141.---)
Date:   15-12-09 18:56   >>> Répondre à ce message

Bonjour à tous,

Je recupere mon ccam vendredi directement a dakar car je pars Samedi ( reçu un mail de l'ambassade hier). Seulement mon futur époux est parti prendre rdv a la mairie pour la célébration du mariage et on lui a dit que des que je recupere mon ccam vendredi, je peux directement venir me marier le lendemain... Est-ce normal ou pas? La pub des bans a été effectuée qu'au consulat et à ma mairie. Mon futur époux vit egalement a rufisque...

D'autre part, j'aimerai savoir si lors du dépôt du dossier pour la transcription, l'ambassade ne demandera pas une preuve que la pub des bans a bien été faite avant le mariage.

Merci de me répondre. Cela m'inquiete car je serai que pour 10 jours la-bas.

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Orange PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: nathalie100 (---.rev.numericable.fr)
Date:   16-12-09 14:03   >>> Répondre à ce message

hayatti

a mon avis tu y vas avec le ccam comme il dise tu peu te marié le lendemain ils afficheront la publication des bans un peu mai en general ils sont arrangeants ne t inquiéte pas pour ca moi aussi je me suis inquiétez bon j ai pa encore recupéré mon ccam mai je m inquietes plus je sai ke meme si je pren mon ccam avec se sera vite réglé le prob ou bien pour l ouverture des pub de bans a rufisque essaye de le scanner et de l envoyer a ton homme juste pour l ouverture de dossier et tu ramène l originale quand tu y vas tu leur donne et pour la transcription je pense pas que l ambassade demande une preuve car si on est au stade de la transcription c est que la pub des bans a etait faite et qu on a pu se marier sinon tu n aurai pas pu te marier sans publication des bans



Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: boubs (41.208.143.---)
Date:   19-12-09 17:26   >>> Répondre à ce message

t'inkiet pas pour ca; j m sui marié l jour meme de l'obtention du ccam; jai mon livret et jatten mon rv

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: nathalie100 (---.rev.numericable.fr)
Date:   20-12-09 01:52   >>> Répondre à ce message

boubs tu t es marié le jour meme que tu a eu ton ccam donc ils on fait la publication des bans en meme temps mais elle est resté affiché dix jours a ta mairie alors ? car moi aussi j ai peur de pa recevoir mon ccam au moment voulu c est a dire trop tard car on doit encore regrouper des papiers pour la transcription sur livret de famille ?

et est ce que les rendez vous sont assez rapide en ce moment pour les tests?



Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: boubs (196.207.210.---)
Date:   20-12-09 16:20   >>> Répondre à ce message

La liste de papiers à fournir te sera remise en même temps que le ccam. ils sont pas difficile à trouver: demande de transcription à remplir,copie littérale de naissance de votre conjoint, photocopie passeport, votre extrait de naissance, photocopie de votre pièce d'identité et des papiers qui vous seront à la mairie après votre mariage.Pas de soucis car c'est une étape très aisée.Patience et courage

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Kolda PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: boubs (196.207.210.---)
Date:   20-12-09 16:21   >>> Répondre à ce message

La liste de papiers à fournir te sera remise en même temps que le ccam. ils sont pas difficile à trouver: demande de transcription à remplir,copie littérale de naissance de votre conjoint, photocopie passeport, votre extrait de naissance, photocopie de votre pièce d'identité et des papiers qui vous seront à la mairie après votre mariage.Pas de soucis car c'est une étape très aisée.Patience et courage

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Kolda PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (41.214.57.---)
Date:   20-12-09 19:08   >>> Répondre à ce message

Petit rectificatif : pas d'extraits de naissance. Pour le conjoint français, il s'agit d'une copie intégrale, pour le conjoint sénégalais d'une copie littérale. Les extraits de naissance sont des documents sommaires qui ne sont normalement pas acceptés. Fournissez le bon document tout de suite, vous gagnerez du temps.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: nathalie100 (---.rev.numericable.fr)
Date:   21-12-09 22:10   >>> Répondre à ce message

merci boubs pour les renseignements mais dis moi tu t es marié le jour que tu a recu le ccam??? ils on fai une publication a ce moment la encore a la mairie au senegal??

et dis moi aussi si pour avoir les rendez vous tests et examens santé c est assez rapide en ce moment?

merci et courage a tous



Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: boubs (196.207.210.---)
Date:   22-12-09 12:04   >>> Répondre à ce message

la plublication des bans n'est pas obligatoire si tu as ton ccam. taches de te marier dans un centre principal non secondaire. J'ai fait mon mariage sans cette étape. Pour les tests et la visite je sais pas trop les delai actuels

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Kolda PAYS : Senegal
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: stef93 (---.69.103-84.rev.gaoland.net)
Date:   22-12-09 13:53   >>> Répondre à ce message

SLT,

Qui pourrait me dire les dèlais de transcription en ce momment.....

Merci d'avance

Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Aulnay-sous-Bois PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: nathalie100 (---.rev.numericable.fr)
Date:   22-12-09 16:51   >>> Répondre à ce message

oui bous mais en fait normalement on doit se marier dans la ville qui est marqué sur le ccam pour que ca aille plus vite apres pour les papiers de transcriptions



Message posté par un internaute non inscrit dont la géolocalisation détectée est : VILLE : Paris PAYS : France
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (41.214.57.---)
Date:   22-12-09 21:57   >>> Répondre à ce message

Ne dites pas non plus n'importe quoi sur les forums. Les personnes qui vous lisent prennent vos propos pour argent comptant. La publication est obligatoire au Sénégal :
Article 63 du code de la famille
Publications, oppositions
L’officier de l’état civil procède
aux publications conformément
aux dispositions de l’article 117
ou 128.

Après effectivement, si vous faites constater un mariage religieux, il n'y a probablement pas de publication à faire puisque techniquement vous êtes déjà mariés. Après qu'il y ait aussi des arrangements localement, je veux bien le croire. Mais la règle, c'est la publication.

Article 117
Publications
Pendant quinze jours francs, l’officier de l’état civil fera une publication par voie d’affiche à
la porte du centre d’état civil. Cette publication doit énoncer les prénoms, noms, filiations,
âges, professions, domiciles et résidences des futurs époux ainsi que le lieu et la date de la
célébration du mariage projeté. Elle est faite au centre d’état civil du lieu du mariage et à
celui du lieu où chacun des futurs époux a son domicile ou, à défaut de domicile, sa résidence
secondaire. Le procureur de la République du lieu de célébration du mariage peut dispenser, pour des
causes graves, de la publication et de tout délai.

http://www.equalrightstrust.org/ertdocumentbank/CODE_FAMILLE.pdf
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: ABC   (41.214.57.---)
Date:   22-12-09 22:10   >>> Répondre à ce message

Pareil pour le lieu du mariage. Si on doit se marier au Centre Principal d'état civil désigné sur le CCAM, c'est parce qu'il correspond au Centre Principal du domicile du conjoint sénégalais.
Ce n'est pas parce que cela va plus vite, c'est parce que cela correspond là aussi à une obligation légale.

Article 121
Officier de l’état civil
Le mariage est célébré publiquement au centre d’état civil du domicile ou de la résidence de l’un ou de l’autre des époux. La résidence est établie par un
mois au moins d’habitation continue à la date de la célébration.
S’il y a de justes motifs, le juge de paix peut toutefois autoriser la célébration du mariage
dans un autre lieu. L’autorisation est notifiée administrativement par le juge de paix à l’officier
de l’état civil chargé de procéder à la célébration; avis est donné au procureur de la République et copie remise aux futurs époux. Mention doit être
faite dans l’acte de mariage.

Donc, quand vous mariez ailleurs, vous risquez de faire annuler votre mariage pour non respect du code de la famille sénégalais.
 
 Re: apres la publication des bans quel est l'etape suivante ?
Auteur: king   (31.6.51.---)
Date:   16-08-18 00:58   >>> Répondre à ce message

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